Conseil Municipal

 Prochaine réunion du Conseil Municipal : MARDI 29 AOUT 2017 à 20h30 - En Mairie-

                                               - COMPTE RENDU  -

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-USUGE

  - Séance du 19 JUILLET 2017 à 20 H 30-

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Le Conseil Municipal de SAINT-USUGE, dument convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en Mairie de Saint-Usuge sous la présidence de Monsieur Michel BUGUET, Maire.

Présents : M. Michel BUGUET – M. Bernard GACON – M. Didier LAURENCY – Mme Elisa TROESCH -      M. Daniel BECLERE  –-  M. Pascal BONIN – M. Daniel SECRETAN   - Mme Evelyne DURIEZ

Absents : Mme Angélique PEREZ, Mme Bernadette NICOLAS donnant pouvoir à Michel BUGUET-Mme Mireille PERREAUT donnant pouvoirà  Elisa TROESCH – M. Ludovic BERNARD et M. Jean-Michel ROY

Conformément à l’article L 2121 -15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil. Mme Evelyne DURIEZ a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

2017-07-1 Modification du tableau des effectifs

Suite aux nouvelles mesures gouvernementales en matière scolaire, les emplois du temps des écoles ont été modifiés, ce qui implique de revoir les temps de travail du personnel.

Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,

DECIDE de ne pas renouveler le contrat à durée déterminée de 4,58h/35 à la cantine et de réorganiser les services périscolaires avec le personnel titulaire.

2017-07-2   Etude de devis

  • Devis concernant la faucheuse-débroussailleuse 

Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,

DECIDE de ne pas retenir le devis de réparation de la faucheuse-débroussailleuse et DECIDE de lancer une étude qui permettra d’évaluer le coût de revient du matériel dans le cadre d’une acquisition de le comparer avec un fauchage par un prestataire de services

  • Réfection des talus de la lagune du Curtil Moreau 

Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,

DECIDE de retenir l’offre de l’entreprise CORDIER d’un montant de 10 763,95 € HT soit 12 916,74 € TTC pour la réfection des talus de la lagune du Curtil Moreau.

  • Acquisition d’une débroussailleuse  

Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,

DECIDE d’acquérir dans le cadre du plan de désherbage :

Une débroussailleuse ECHO SRM300TESU composée d’un réciprocateur à ciseaux rotatifs, tête de coupe avec lames contre rotatives sans projection au tarif de 672,13 € HT soit 806,56 € TTC auprès de l’entreprise BOREL

  • Bâtiment annexe école

    Le Conseil municipal prend connaissance de la proposition de l’entreprise MAZUE relative à un auvent en bois.

2017-07-3 Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)

Le Conseil municipal valide la répartition du FPIC entre la Communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom’ et les communes membres. La somme de 35927 € est attribuée à la commune de Saint-Usuge.

2017-07-4 Questions et informations diverses

M. le Maire informe Le Conseil Municipal :

  • De la demande du Comité des fêtes concernant l’utilisation de douches par des intervenants participant à la fête patronale, la douche de la salle Paul Grandjean sera mise à leur disposition.
  • De l’acceptation de la DRI pour libérer un accès dans la rampe du chemin piétonnier.
  • De la demande d’inscription de projets dans le cadre du programme 2018 du SIERL.
  • Du planning de travaux de voirie de la Communauté de communes Bresse Louhannaise Intercom’
  • Du compte-rendu de la réunion concernant un projet éolien sur la commune
  • Du courrier du SIVOM du Louhannais relatif à la dotation des foyers en bacs pour les ordures ménagères résiduelles

Mme Elisa Troesch s’est proposée pour faire le point sur les besoins de la commune en bancs publics et suggère l’acquisition d’une table vers le terrain de boules au bourg.

M. Didier Laurency fait un compte-rendu de la réunion de « Territoire énergies positives » et suggère une étude avec l’Agence Technique Départementale sur les possibilités de réduction du coût en matière d’énergie sur la commune.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.