Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil municipal le 19 juin 2018

                                   - RELEVE DE DECISIONS  -

 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-USUGE

  - Séance du 29 mai 2018 à 20 H 30-

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Le Conseil Municipal de SAINT-USUGE, dument convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni en Mairie de Saint-Usuge sous la présidence de Monsieur Michel BUGUET, Maire.

Présents : M. Michel BUGUET – Mme Mireille PERREAUT - M. Bernard GACON – M. Didier LAURENCY -  Mme Elisa TROESCH -Mme Bernadette NICOLAS –-  M. Pascal BONIN - M. Daniel BECLERE – M. Daniel SECRETAN  - M. Ludovic BERNARD - Mme Evelyne DURIEZ

Absent : Mme Angélique PEREZ, M. Jean-Michel ROY

Conformément à l’article L 2121 -15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil. Mme EVELYNE duriez a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.

Le Conseil Municipal valide le compte-rendu du 17 mai 2018. 

2018–06-1    Etude de devis

Acquisition de chaises et un chariot pour les tables de la salle Paul Grandjean

Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,

  • EMET un avis favorable à l’achat d’un lot de 100 chaises noires VANOISES assemblables, de diamètre 22 cm, auprès de la société DIRECT URBAIN LECHO TECHNIQUE.

    DONNE POUVOIR à M. le Maire pour effectuer cet achat au meilleur tarif.

 2018-06-02   Marché à procédure adaptée dans le cadre des travaux de réhabilitation, d’aménagement et de mise aux normes du bâtiment scolaire « Les Acacias » : choix du Maître d’œuvre 

Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,

RETIENT le cabinet ARCAD’26 pour la maîtrise d’oeuvre en ce qui concerne les travaux pour la réhabilitation, l’aménagement et la mise aux normes du bâtiment scolaire selon le cahier des charges défini dans le marché. Le contrat comprend la mission de base + exe pour un coût prévisionnel de travaux de 132 390,70 € HT, selon un montant de prestations prévu 15 886,88 € HT,

DIT que les missions complémentaires proposées dans le marché public seront définies lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.  

2018-06-3 Modification du budget 2018 

Vu l’anomalie constatée dans le budget 2018 par le Centre des Finances Publiques concernant l’imputation comptable de la cession d’un tracteur avec débroussailleuse pour 17 000 € au chapitre 77 au lieu du chapitre 024,

Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,  

DECIDE de rectifier le budget 2018 de la commune comme suit, afin d’être en conformité :Chapitre 77 – compte 775 : - 17 000 € (soit 0 € au chapitre 77)Chapitre 023 – compte 023 : - 17 000 € (soit 133 210 € au chapitre 023)Soit SECTION FONCTIONNEMENT (pour un total équilibré recettes et dépenses de 1 132 893 €) Chapitre 024 – compte 024 : + 17 000 € (soit 17 000 € au chapitre 024)Chapitre 021 – compte 021 : - 17 000 € (soit 133 210 € au chapitre 021)Soit SECTION D’INVESTISSEMENT (pour un total équilibré recettes et dépenses de 641 880 €) 
VOTE à l’unanimité des membres présents  

2018-06-4   Questions et informations diverses Le Conseil Municipal est informé : 

  • Qu’un employé de voirie sera en formation le 30 mai 2018.
  • Des études en cours sur la fibre.
  • Que Mme Perreaut et une représentante de parents d’élèves ont visité la cantine de Simard.  

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.